Le site sitesweb.sursum-corda.fr est la propriété de la société SURSUM CORDA, société à responsabilité limitée au capital de 10.000 € dont le siège est 229 rue Solférino à LILLE (59000) - RCS Lille 503 786 253 - Code APE 6312Z - N° TVA FR25-503-786-253-00024.
Directeur de la publication : Anne FISCHMEISTER.
Droits d’utilisations d’image : Sursum Corda.
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de SURSUM CORDA.
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d'auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
SURSUM CORDA et son logo sont des marques déposées et protégées à ce titre par le droit des marques. Elles sont la propriété exclusive de SURSUM CORDA. Toutes les autres marques citées appartiennent à leurs propriétaires exclusifs.
Les conditions d'utilisation du site sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
En conformité avec les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) qui en a délivré récépissé sous le n°1308731.
Conformément aux dispositions de cette loi, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification sur les données vous concernant. Pour exercer ce droit vous pouvez écrire à SURSUM CORDA, 229 rue Solférino, 59000 LILLE.